Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISIN THE BOX
GERS EQUIPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3760202
Date de dépôt :
13/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/08/2020
CUISIN THE BOX de GERS EQUIPEMENT

Présentation de la marque CUISIN THE BOX

Déposée le 13 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GERS EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CUISIN THE BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GERS EQUIPEMENT domicilié(e) Avenue de Larbonne BP 7 - 32300 - MIRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 129 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERS EQUIPEMENT domicilié(e) Avenue de Larbonne BP 7 - 32300 - MIRANDE - France.

La marque CUISIN THE BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISIN THE BOX est expirée depuis le 13 août 2020.

GERS EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SO FINE SO GOOD , bonjour , Table etc… , SOGEX , KITCHEN EASY , COOXINA , Délys by Créalys , SAINT GERMAIN , La conserverie , Cuisin the box


GERS EQUIPEMENT, SAS - Avenue de Larbonne BP 7 - 32300 - MIRANDE - France - SIREN 434129938


GERS EQUIPEMENT - Avenue de Larbonne BP 7 - 32300 - MIRANDE - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.